Volume 3 numéro 1 - 27 août 2026

Rentrée 2026-2027

Votre rentrée scolaire 2026-2027 est déjà faite et vous avez déjà rencontré vos élèves. Déjà, des défis sont apparus, mais aussi de belles surprises.

Je sais combien peut être difficile notre profession, mais je sais aussi que vous mettrez tous vos efforts, votre expertise et votre professionnalisme pour réussir à donner à vos élèves le meilleur enseignement qi soit et, surtout, créer avec eux une merveilleuse relation.

Caroline, Stéphane et moi seront encore une fois à vos côtés pour vous accompagner, vous aider et répondre à toutes vos questions.

Je vous souhaite une excellente année scolaire 2026-2027, teintée de petits et grands plaisirs avec vos élèves!

Au plaisir!

Monique

*Prenez bien le temps de lire cette infolettre jusqu'à la fin : beaucoup d'informations importantes s'y trouvent.

Composition du conseil syndical

Choix des déléguées et délégués

Étant donné l’importance d’avoir des membres délégués syndicaux, et ce, dans chacune de nos écoles, à moins que cela ne soit déjà fait, nous vous invitons à convoquer une assemblée générale des enseignantes et enseignants afin de procéder à la nomination de ces membres.

Puisque la première rencontre du conseil syndical du SEC-CSQ est prévue se tenir le mardi 8 septembre 2026 et que nous désirons procéder rapidement à l’envoi des convocations, nous vous prions de faire compléter le formulaire de mise en candidature ci-joint par les membres du conseil syndical élus qui représenteront votre école cette année. Ce formulaire est aussi disponible sur le site Internet du SEC-CSQ au www.secharlevoix.ca sous l’onglet Formulaires.

Vous pouvez nous transmettre ces formulaires par courrier électronique à z10.charlevoix@lacsq.org. Nous apprécierions, dans la mesure du possible, les recevoir au plus tard le mercredi 2 septembre 2026.

Je vous rappelle que nos statuts prévoient que le conseil syndical est composé, entre autres, des déléguées et délégués syndicaux élus par chacune des écoles :

Nom de l’école

Nombre de déléguées
et délégués

Centre éducatif St-Aubin

2

Comité des précaires

2

École des Eaux-Vives

2

École secondaire du Plateau

3

École Sir-Rodolphe-Forget

2

École St-Pierre primaire

1

École St-Pierre secondaire

1

Formation générale aux adultes – Secteur est

1

Formation générale aux adultes – Secteur ouest

1

Formation professionnelle

1

Spécialistes au primaire

1

Autres écoles

1

 

Pour les membres à statut précaire, vous pouvez soumettre votre candidature par courriel au syndicat. Dans le cas où nous recevons plus de deux candidatures, une rencontre sera convoquée rapidement pour élire les représentants précaires.

Pour les membres spécialistes du primaire, un courriel vous a déjà été envoyé. Il est encore temps pour vous de nous signifier votre intérêt. Si nous recevons plus d’une candidature et qu’une élection est nécessaire, nous convoquerons une réunion pour élire le représentant.

Lors de la première réunion du conseil syndical, soit le 8 septembre 2026, nous élirons quatre membres pour compléter les quatre postes au conseil d’administration, soit la première vice-présidence, la deuxième vice-présidence, le secrétariat et la trésorerie. Ces postes seront attitrés immédiatement après cette rencontre par les membres nouvellement élus du conseil d’administration.

Les rencontres se tiendront en personne en alternance entre La Malbaie et Baie-Saint-Paul.

Formulaire : Mise en candidature

Participation comités

Le SEC-CSQ est à la recherche d’enseignantes ou d’enseignants intéressés à siéger sur les comités prévus à la convention collective. Ces comités sont très importants et le rôle des personnes qui y siègent est essentiel puisque celles-ci représentent l'ensemble des enseignantes et enseignants. Voici les comités:

Comité consultatif des services aux élèves HDAA

Ce comité est régi par la Loi sur l'instruction publique (LIP). Il est formé de parents d'élèves HDAA, d'une direction d’école, de représentants d’organismes régionaux, des représentants des enseignants (2), des membres du personnel professionnel non enseignant et des membres du personnel de soutien désignés par les associations qui les représentent auprès du centre de services scolaire et choisis parmi ceux qui dispensent des services à ces élèves.

Ce comité a pour mandat de donner son avis sur:

  • La politique d'organisation des services éducatifs aux élèves HDAA;
  • L'affectation des ressources financières pour les services à ces élèves;
  • L'application du plan d'intervention à un élève HDAA.

Il est à noter que les réunions se tiennent en soirée, à La Malbaie et à Baie-Saint-Paul. La participation à deux rencontres vous donne droit à une demi-journée de compensation. Un total de 4 rencontres est prévu dans l’année.

Nous avons besoin de deux enseignants pour ce comité.

Comité paritaire EHDAA

Le comité a pour mandat :

  • De faire des recommandations sur la répartition des ressources disponibles entre le centre de services et les écoles;
  • De faire des recommandations sur l’élaboration et la révision de la politique du centre de services relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage;
  • De faire des recommandations sur les modalités d’intégration et les services d’appui ainsi que sur les modalités de regroupement dans les classes spécialisées;
  • De faire des recommandations quant à la mise en œuvre de la politique du centre de services, notamment sur les modèles d’organisation des services;
  • De faire des recommandations sur le formulaire prévu à la clause 8-9.07;
  • De faire le suivi de l’application de l’annexe 42;
  • De traiter de toute problématique soumise par les parties.

Les rencontres se tiennent, durant la journée, à La Malbaie et à Baie-Saint-Paul. Il y a un maximum de quatre rencontres par année scolaire.

Comité de participation au niveau du centre de services scolaire (CPC)

Le CPC est consulté sur les objets suivants :

  • En regard du perfectionnement;
  • Au niveau pédagogique.

Les rencontres se tiennent, durant la journée, à La Malbaie et à Baie-Saint-Paul. Il y a un maximum de quatre rencontres par année scolaire.

Nous avons besoin de deux enseignants pour ce comité.

Comité SST

Fonctions du comité de santé et de sécurité

Un comité a plusieurs fonctions axées sur la prévention et encadrées par la Loi sur la santé et la sécurité du travail dont :

  • Établir les programmes de formation et d’information en santé et sécurité du travail pour le personnel dans le programme de prévention;
  • Participer à l’identification et à l’évaluation des risques présents dans le milieu de travail comme les contaminants et les matières dangereuses;
  • Choisir les moyens et les équipements de protection individuelle les mieux adaptés aux besoins des travailleurs;
  • Tenir le registre d'accidents, d'incidents et de premiers secours;
  • Recevoir les avis d’accidents et enquêter sur les événements qui ont causé ou qui auraient pu causer un accident de travail ou une maladie professionnelle, puis soumettre des recommandations à l’employeur et à la CNESST;
  • Faire des recommandations à l’employeur en matière de santé et sécurité du travail en prenant connaissance des autres éléments du programme de prévention;
  • Recevoir et étudier les rapports d’inspection effectués dans le milieu de travail;
  • Analyser les statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles, transmettre à la CNESST les informations requises et le rapport annuel d’activités;

Le comité de santé et de sécurité joue également un rôle en prévention :

  • Analyser l’état de la situation pour proposer des pistes de solution pour les principaux problèmes en santé et en sécurité du travail;
  • S’assurer que les travailleuses et les travailleurs ont les outils, les informations et la formation nécessaires pour effectuer leur travail. La mise en place des activités d’un programme de prévention est attribuée à différentes personnes responsables;
  • Favoriser la mobilisation de tout le personnel et de la clientèle au moyen de la promotion de bonnes pratiques en santé et en sécurité du travail;
  • Encourager les différents acteurs à identifier, à corriger et à contrôler les risques dans l’organisation;
  • S’assurer que les mesures de prévention mises en place dans l’établissement sont efficaces et durables.

Les rencontres se tiennent, durant la journée, à La Malbaie et à Baie-Saint-Paul. Le comité se réunit au moins une fois tous les trois mois.

Nous avons besoin d’un enseignant pour ce comité.

Comité CRT

Le comité des relations de travail se réunit pour tenter de trouver des solutions aux problèmes particuliers découlant de l'application de l'entente qui régit les conditions de travail des enseignantes et à toute situation qui serait susceptible de devenir objet de grief ou de mésentente.

Les rencontres se tiennent, durant la journée, à La Malbaie et à Baie-Saint-Paul. Il y a un maximum de quatre rencontres par année scolaire.

Nous avons besoin de deux enseignants pour ce comité.

Merci de nous manifester votre intérêt le plus tôt possible par courriel.

Présence du conseiller technique

 

Pour l’année 2026-2027, je serai présent au bureau les jours 1, 3, 5, 6 et 8. En plus de l’application de nos conventions collectives, j’aurai comme responsabilités, entre autres, de siéger sur les comités de relations de travail (CRT), de participation commission (CPC) et de santé et sécurité (SST), d’organiser le prochain congrès du SEC-CSQ et surtout de répondre à vos questions. De plus, j’assumerai encore la fonction de responsable local du Fonds de solidarité FTQ. N’hésitez pas à me contacter en cas de besoin!

Congrès et colloques

Si vous désirez participer à un congrès ou colloque cette année, qu’il ait lieu en présentiel ou en virtuel, vous devez compléter votre formulaire d’inscription et le transmettre à Mme Marie-Michèle Morin aux services éducatifs au plus tard le 15 septembre. Veuillez noter que les demandes seront analysées en tenant compte du budget alloué à cette forme de perfectionnement et de la plus récente date de participation à un congrès/colloque tout en priorisant les enseignantes et enseignants dont la date est la plus ancienne. Les demandes reçues après le 15 septembre seront traitées en fonction des soldes disponibles. En outre, veuillez vous assurer de compléter en entier votre formulaire d’inscription avant de le faire parvenir aux services éducatifs et de joindre à votre demande le document de référence du congrès, du colloque ou de l’activité de formation. Les documents incomplets vous seront retournés, ce qui entrainera un retard dans le traitement de vos demandes.

Lien vers les modalités de perfectionnement : Modalités de perfectionnement

Lien vers le formulaire de congrès/colloques : Perfectionnement

Règles de formation des groupes (ordinaires) d’élèves 2026-2027 au niveau primaire et au niveau secondaire en formation générale

 

Autres milieux

Niveau

Moyenne

Maximum

Préscolaire 4 ans

14

17

Préscolaire 5 ans

17

19

1ère année

20

22

2e année

22

24

3e année

24

26

4e année

24

26

5e année

24

26

6e année

24

26

1ère secondaire

26

28

2e secondaire

27

29

3e secondaire

30

32

4e secondaire

30

32

5e secondaire

30

32

 

Si vous enseignez à un groupe à plus d’une année d’études, c’est la moyenne la plus basse pour ce groupe qui devient le maximum.

Pondération a priori

Lors de la formation des groupes pour l’année scolaire 2026-2027, les élèves cotés 14 (troubles graves du comportement), 50 (troubles envahissants du développement) et 53 (troubles relevant de la psychopathologie) doivent être considérés selon leur valeur lorsqu’ils sont intégrés en classe régulière.

Dépassement d’élèves

Je vous rappelle que l’entente nationale ne prévoit que quatre motifs pour engendrer un dépassement soit l'existence d'un manque de locaux, le nombre restreint de groupes par école, la situation géographique de l'école ou la carence de personnel qualifié disponible. Le centre de services scolaire et le syndicat peuvent cependant convenir d'autres raisons de dépassement. Contactez le SEC-CSQ si un dépassement est prévu dans votre école pour la présente année!

Catégories d’élèves HDAA vs services et/ou compensation

L’entente nationale prévoit que « La commission adopte une politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage; cette politique doit notamment déterminer les modalités d’intégration et les services d’appui à l’intégration. Les services d’appui à l’intégration comprennent les services d’appui à l’élève et les services de soutien à l’enseignante ou l’enseignant. » (8-9.03 de l’annexe 47)). Voici ce qui s’applique spécifiquement à chaque catégorie d’élèves :

Catégorie et code du MEES

Services et/ou compensation

Élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage

Difficulté d’apprentissage

(101)

Déficience intellectuelle légère2(111)

Services d’appui3 OU, si aucun service d’appui n’est disponible, pondération pour compensation4

Troubles du comportement

(121)

Services d’appui3 ET pondération pour compensation4

Troubles graves du comportement

(14)

Services de soutien à l’enseignante ou l’enseignant ET pondération pour compensation4

Élèves handicapés

Déficience motrice légère (33), organique (33), langagière (34), intellectuelle moyenne à profonde (24-23), atypique (99), motrice grave (36), visuelle (42) et auditive (44)

Services de soutien à l’enseignante ou l’enseignant OU, à défaut, pondération pour compensation4

Troubles envahissants/autisme (50) et psychopathologie (53)

Services de soutien à l’enseignante ou l’enseignant OU, à défaut, pondération pour compensation4

1 Codes établis par le centre de services scolaire.

2 La définition n’existe plus pour le MEES, mais elle peut toutefois être utilisée par les centres de services scolaires.

3 Les services d’appui sont interreliés et non mutuellement exclusifs et ont pour but de soutenir tant l’élève que l’enseignante ou l’enseignant contrairement aux services de soutien à l’enseignante ou l’enseignant.

4 En cas dépassement du maximum d’élèves.

 

La FSE-CSQ rappelle que lorsque des services de soutien à l’enseignante ou l’enseignant sont prévus, ils doivent avoir un impact significatif sur la charge de travail et faire en sorte que les élèves identifiés ne vous demandent pas plus que les autres. Si vous jugez que ce n’est pas le cas, mentionnez-le à votre direction, et ce, tant et aussi longtemps que vous jugerez ces services insuffisants. Sinon, le centre de services scolaire n’acceptera probablement pas de pondérer ces élèves en cas de dépassement.